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Karaté Club Tournefeuille, Ecole d’arts martiaux.
Enseignement du Karaté Contact, Karaté Shotokan, Karaté Mix et Krav Maga.
Débutants et confirmés.
Organisation à but non lucratif. Equipe de sport amateur.

Adresse siège : 78 Avenue du Général de Gaulle 31770 Tournefeuille
Téléphone : 06.50.76.39.56
Directeur de la publication : Serge Gadi, Président du Club.
Mail : bureaukct@outlook.fr

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Lois correspondantes

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
  • Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  • Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  • Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés